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 Fédération des Sociétés historiques de Normandie
[Ref. 8988]
2007 • 320 pages
Justice et gens de justice en Normandie, Actes du 41e congrès de la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint Pierre sur Dives, 12-15 octobre 2006
Sommaire :
Les juridictions
Hubert Lepoutre et Yves-Marie Ravet, Genêts, centre de justice des abbés du Mont-Saint-Michel
Claude Bouhier, L’économie elbeuvienne dans les plaids de la vicomté (1471-1506)
Daniel Deshayes, Un exemple de justice seigneuriale : la haute justice de Blangy-en-Auge (Blangy-le-Château)
Solange et Henri Paumier, La justice à Saint-Pierre-sur-Dives 1638-1791)
Jacqueline Briot, Aperçu sur l’amirauté du Havre en 1716
Georges-Robert Bottin, La mise en place des tribunaux de paix dans le département de la Manche (1790-1792)
Le personnel judiciaire
Rodolphe de Mons, Rivalités familiales et juridiques à Coutances au XVIIe siècle : deux familles de lieutenants généraux du bailliage-présidial
Jack Lepetit-Vattier, Les officiers de la baronnie de Bricquebec aux XVIIe et XVIIIe siècles
Éric Barré, La bibliothèque d’un juriste normand, le fonds Groult, au service historique de la Défense, département de la Marine, à Cherbourg
Bernard Bodinier, Des juges en Révolution : les magistrats de l’Eure de 1790 à 1795
Jean Pouëssel, Les exécuteurs des jugements criminels en Normandie de la fin de l’Ancien Régime au Premier Empire
Les notaires
Christophe Maneuvrier, L’activité d’un notaire de la fin du XIVe siècle : à propos du registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux (1390-1393)
Thibault Surtouc, L’activité notariale d’un bourg marché : Livarot (1571-1793)
Jack Lepetit-Vattier, Les transactions de « justice » dans le notariat de Bricquebec
Les lieux de la justice
Julien Deshayes, Enquête sur les lieux de justice du Cotentin, du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime
Françoise Dutour et Gaétane Barbenchon, Prison modèle ou prison passoire : l’exemple de Pont-l’Évêque
Philippe Manneville, Le Havre, une ville et ses lieux de justice
Dominique Fournier, Justice et toponymie en Normandie : délits, crimes et procès
Les procédures judiciaires
Marie-Hélène Barbaray, Le privilège de Saint-Romain à Rouen
Jacqueline Musset, La procédure judiciaire « d’interdiction » des fous et des prodigues en Normandie (XVIIe et XVIIIe siècles)
Luc Daireaux, Justice et protestantisme à Alençon (1681-1685) : le temps de la répression
Marie-Laure Delorme, Justiciables et gens de justice : l’exemple du bailliage d’Argentan (1720-1750)
Lionel Duhault, Une affaire de droit maritime au XVIIIe siècle : l’affaire des pêcheries de Merville
Benjamin Lemarchand, Justice forestière et défenses paysannes : l’exemple de la forêt d’Andaines au XVIIIe siècle
Patrice Mouchel-Vallon, La population des lisières face au défrichement de la forêt royale : l’érection de la haute justice et maîtrise de Brix (1772-1790)
Élise Chopin-Tufel, L’avocat et son client au XVIIIe siècle : les enjeux du récit à travers quelques mémoires normands
François Rogues, La criminalité poursuivie devant le tribunal du bailliage criminel de Vire de la fin de l’Ancien Régime au début de la Révolution (1760-1790)
Marina Daniel, Faire parler le corps violenté : la pratique de l’expertise médico-légale dans le département de la Seine-Inférieure au XIXe siècle
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